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Marque iPhone au Brésil : vers un accord à l'amiable

Stéphane Moussie

lundi 11 mars 2013 à 10:59 • 4

iPhone

Apple et la société brésilienne Gradiente sont actuellement en train de négocier un accord à l'amiable concernant l'utilisation de la marque iPhone au Brésil, selon le journal Folha de S.Paulo. L'institut national de la propriété intellectuelle (INPI) a refusé à Apple l'enregistrement de la marque « iphone » le mois dernier. Les droits exclusifs de la marque sont revenus à Gradiente, une entreprise locale qui fabrique des smartphones. Celle-ci avait déposé la marque en 2000 et l'avait obtenu en 2008. La décision de l'INPI en tant que telle n'empêche pas Apple de vendre au Brésil son smartphone sous cette marque, mais permet à Gradiente d'attaquer Cupertino en justice pour violation de son exclusivité. Selon le journal brésilien, les deux entreprises chercheraient plutôt à conclure un accord à l'amiable. De manière plausible, Apple pourrait verser une certaine somme à Gradiente pour éviter toute action en justice et commercialiser l'iPhone sous son nom d'origine. Lors de l'annonce de l'iPhone en 2007, Cisco avait déjà lancé une gamme de téléphones portant le même nom. Peu de temps après le keynote, les deux entreprises avaient fait savoir qu'un accord avait été trouvé — elles peuvent toutes deux utiliser cette marque et elles s'étaient engagées à travailler ensemble afin de développer l'interopérabilité dans les domaines de la sécurité et de la communication. L'année dernière en Chine, Apple a versé 60 millions de dollars à Proview pour régler une affaire autour des droits d'utilisation de la marque iPad. [Via Forbes]
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